|
La mise à disposition
de sites ( marchands ou non ) par lien hypertexte
vers notre Site nécessite une autorisation
préalable et écrite par Protormundi
qui ne peut en aucun cas être tenu pour responsable
de les avoir référencés et ne
peut supporter aucune responsabilité sur le
contenu, produit et service disponible sur ces sites
ou à partir de ces sites. Notre Association
est titulaire (par contrat de licence) de l'intégralité des droits
d'auteur sur le contenu du Site considéré
comme des œuvres de l'esprit sur lesquelles notre
Association détient directement ou indirectement
tous droits de propriété intellectuelle
et commerciale à savoir et à titre indicatif,
les marques, logos, noms de domaine déposés
et tous signes distinctifs afférents y compris
tout document téléchargeable et représentation
iconographique et photographique. Conformément
aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle et des traités et accords internationaux
en vigueur, tous les droits de reproduction sont réservés
et interdits comme toute divulgation, imitation, distribution,
transcription, traduction, représentation,
diffusion, utilisation ou apposition de ces marques
ou signes distinctifs, modification, partielle ou
totale, quelque soit le support considéré
et quelque soit le procédé utilisé
tel que l’enregistrement audio ou vidéo
ou le transfert vers une autre adresse URL sans l'autorisation
préalable et expresse de notre Association.
Les documents de notre Site sont protégés
par Copyright et leur utilisation non autorisée
risque de contrevenir à des copyrights, des
marques déposées ou d'autres droits
légaux. Toute contravention aux dispositions
des présentes est constitutive d'un délit
de contrefaçon et engage à ce titre
la responsabilité civile et pénale de
son auteur et constitue un délit de contrefaçon
puni par la Loi. La loi n° 98-536 du 1er Juillet
1998 relative aux bases de données n'accorde
par ailleurs aucune exception de copie privée.
Par ailleurs, le Centre français d'exploitation
du droit de copie (CFC) est seul à percevoir
les droits de reprographie ou copie du papier vers
le papier. La reproduction intégrale ou de
plus d'un exemplaire est interdite. En cas de non respect
de l'une quelconque des conditions énoncées
dans ce Site, il sera mis fin automatiquement à
votre autorisation et utilisation. Vous devrez alors
détruire toute trace de votre passage sous
réserve de tous préjudices et dommages
et intérêts dus.
|